Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Label Qualité des Agences Immobilières
COTTILLE Christophe

Numéro de dépôt :
3237980
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Le Label Qualité des Agences Immobilières de COTTILLE Christophe

Présentation de la marque Le Label Qualité des Agences Immobilières

Déposée le 23 juillet 2003 par COTTILLE Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Le Label Qualité des Agences Immobilières »

Le déposant est COTTILLE Christophe domicilié(e) 1, place Zola,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTILLE Développement domicilié(e) Lieu dit La Grande Arche, 33ème étage, Paroi Nord,92044 Paris La Défense - 92044 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

COTTILLE Christophe a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOILES DE L IMMOBILIER , LES REFERENCES DE L IMMOBILIER


COTTILLE Christophe - 1, place Zola,44000 NANTES - 44000 - France


COTTILLE Développement - Lieu dit La Grande Arche, 33ème étage, Paroi Nord,92044 Paris La Défense - 92044 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405734 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; évaluation, estimations et recherches dans le domaine scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits ; étude de projet techniques ; élaboration installation, maintenance, mis à jour de logiciels. Education ; formation divertissement information en matière de divertissement ou d'éducation, publication de livre, prêt de livre, organisation de concours (éducatifs ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne, micro édition.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.